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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA VIGNOBLES RABY SAUGEON
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CHATEAU SAINT BRICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT BRICE
SA VIGNOBLES RABY SAUGEON, SA

Numéro de dépôt :
93465025
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/04/2023

Présentation de la marque CHATEAU SAINT BRICE

Déposée le 14 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SA VIGNOBLES RABY SAUGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SAINT BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA VIGNOBLES RABY SAUGEON domicilié(e) - 33330 - VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 350 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA VIGNOBLES RABY SAUGEON domicilié(e) CHATEAU DU PARADIS, VIGNONET, BP 80 - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque CHATEAU SAINT BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SAINT BRICE est expirée depuis le 14 avril 2023.

SA VIGNOBLES RABY SAUGEON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GUILLEMIN DE GORRE , CHATEAU LAGRAVE , VIEUX CHATEAU D'ARTHUS , CHATEAU DU PARADIS , CHATEAU LA CROIX DE GORRE , CHATEAU LA BIGARETTE


SA VIGNOBLES RABY SAUGEON, SA - 33330 - VIGNONET - France - SIREN 597350107


SA VIGNOBLES RABY SAUGEON - CHATEAU DU PARADIS, VIGNONET, BP 80 - 33330 - SAINT EMILION - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2241092 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2013 n°2526462 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 26 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613252 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26

Inscription le 31 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615564 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-31

Inscription le 12 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733333 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU SAINT BRICE"